Déposée le 13 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMESYS DEFENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOBIDARC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMESYS DEFENSE domicilié(e) 1030 avenue Guillibert de La Lauzière, Les Milles,13794 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 (dossier no 2363686) - 13794 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 767 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2363686) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBIDARC est expirée depuis le 13 février 2018.
AMESYS DEFENSE Société par actions simplifiée - 1030 avenue Guillibert de La Lauzière, Les Milles,13794 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 (dossier no 2363686) - 13794 - France - SIREN 428767818
NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2363686) - 92593 - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-14
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Inscription le 4 mars 1999 - Renonciation partielle n°273274 - Publication au BOPI 1999-03-04
Inscription le 30 juin 1999 - Renonciation partielle n°280475 - Publication au BOPI 1999-06-30
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408815 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408816 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 4 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°468223 - Publication au BOPI 2008-02-04
Renouvellement avec limitation le 12 février 2008 n°2363686 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Matériel et système électriques et électroniques pour la télématique, l'informatique, les radiocommunications ; supports et systèmes d'émission, de transmission, de réception d'informations, à l'exception de téléphones mobiles, notamment un récepteur de radio-messagerie portatif, permettant d'établir par tous moyens électriques, électromécaniques, électroniques, une transmission de signaux en modulation de fréquence, notamment en parallèle d'une transmission d'informations radiophoniques, appareil électronique s'interfaçant dans un micro-ordinateur portable permettant de recevoir des messages, codeur permettant d'insérer des messages dans une norme de transmission en modulation de fréquence. Communications radiophoniques, télécommunications, transmission de messages ; à l'exception des services de radiotélécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOBIDARC"
