Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SIGNORET
AMESTOY Robert

Numéro de dépôt :
1380366
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1996

Présentation de la marque CHATEAU SIGNORET

Déposée le 17 novembre 1986 par AMESTOY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SIGNORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMESTOY Robert, domicilié(e) Marbuzet St Estephe, 33250 PAUILLAC. - France.

La marque CHATEAU SIGNORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SIGNORET est expirée depuis le 17 novembre 1996.

AMESTOY Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE MARBUZET , CHATEAU LA BAURIE


AMESTOY Robert - Marbuzet St Estephe, 33250 PAUILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SIGNORET