Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMESSENS NATURAL COSMETICS
AMESSENS, SAS

Numéro de dépôt :
3980780
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
AMESSENS NATURAL COSMETICS de AMESSENS

Présentation de la marque AMESSENS NATURAL COSMETICS

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMESSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMESSENS NATURAL COSMETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMESSENS domicilié(e) 14 IMPASSE DES ACACIAS - 31880 - LA SALVETAT SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 278 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMESSENS, Mme. FOUZIA ZOUARHI domicilié(e) 14 IMPASSE DES ACACIAS - 31880 - LA SALVETAT SAINT-GILLES - France.

La marque AMESSENS NATURAL COSMETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMESSENS NATURAL COSMETICS est expirée depuis le 7 février 2023.


AMESSENS, SAS - 14 IMPASSE DES ACACIAS - 31880 - LA SALVETAT SAINT-GILLES - France - SIREN 789278090


AMESSENS, Mme. FOUZIA ZOUARHI - 14 IMPASSE DES ACACIAS - 31880 - LA SALVETAT SAINT-GILLES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.