Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOVAM FRANCE
Numéro de dépôt :
1147800
Date de dépôt :
14/05/1980
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Présentation de la marque SOVAM FRANCE
Déposée le 14 mai 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMESPIL ET MONGOURQUARTIER ELIÇABERRY 64240 HASPARREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « SOVAM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOVAM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOVAM FRANCE est expirée depuis le 14 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05