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Marques déposées par American University Studies (AUS) Association loi de 1901 CFMEM
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AUS American University Studies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUS American University Studies
American University Studies (AUS) Association loi de 1901 CFMEM

Numéro de dépôt :
3162140
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
29/04/2012
AUS American University Studies de American University Studies (AUS) Association loi de 1901 CFMEM

Présentation de la marque AUS American University Studies

Déposée le 29 avril 2002 par American University Studies (AUS) Association loi de 1901 CFMEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « AUS American University Studies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est American University Studies (AUS) Association loi de 1901 CFMEM domicilié(e) 37 Av Commandant Bret,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN Gerard President Association American University Studies (AUS) CFMEM domicilié(e) 37 Av Commandant Bret,06400 CANNES - 06400 - France.

La marque AUS American University Studies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUS American University Studies est expirée depuis le 29 avril 2012.


American University Studies (AUS) Association loi de 1901 CFMEM - 37 Av Commandant Bret,06400 CANNES - 06400 - France


GERMAIN Gerard President Association American University Studies (AUS) CFMEM - 37 Av Commandant Bret,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

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