ATCC
Présentation de la marque ATCC
Déposée le 7 janvier 1987 par la société étrangère AMERICAN TYPE CULTURE COLLECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATCC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATCC est expirée depuis le 7 janvier 2017.
AMERICAN TYPE CULTURE COLLECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328506 - Publication au BOPI 2006-12-05
Renouvellement sans limitation n°2080490 - Publication au BOPI 1997-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10