Marque expirée - Marque en non vigueur

ATCC
AMERICAN TYPE CULTURE COLLECTION Société de droit des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1388104
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2017

Présentation de la marque ATCC

Déposée le 7 janvier 1987 par la société étrangère AMERICAN TYPE CULTURE COLLECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATCC »

Le déposant est la société étrangère AMERICAN TYPE CULTURE COLLECTION domicilié(e) 12301 Parklawn Dr. ROCKVILLE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2328506) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2328506) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATCC est expirée depuis le 7 janvier 2017.

AMERICAN TYPE CULTURE COLLECTION a également déposé les autres marques suivantes : PRECEPTROL


AMERICAN TYPE CULTURE COLLECTION Société de droit des Etats-Unis d'Amérique - 12301 Parklawn Dr. ROCKVILLE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2328506) - États-Unis


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2328506) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328506 - Publication au BOPI 2006-12-05

Renouvellement sans limitation n°2080490 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Produits chimiques, notamment produits chimiques et réactifs biologiques pour les besoins de la recherche, de l'expérimentation et de l'enseignement, milieux de culture, polyéthylène glycol et diméthysulfoxyde pour les besoins de la recherche et de l'expérimentation.