(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 juillet 1993 par AMERICAN TRADING AND PRODUCTION CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475609.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2003.
AMERICAN TRADING AND PRODUCTION CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274777 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription le 23 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328728 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287956 - Publication au BOPI 1999-10-25
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629877 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26