HORSEPOWER
Présentation de la marque HORSEPOWER
Déposée le 6 décembre 1996 par AMERICAN TOOL COMPANIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSEPOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORSEPOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEPOWER est expirée depuis le 6 décembre 2006.
AMERICAN TOOL COMPANIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination n°367010 - Publication au BOPI 2003-03-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02