Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEPTRE
AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY, société de droit américain à 550 Madison Avenue, New York, New York 10022, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1286697
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1994

Présentation de la marque SCEPTRE

Déposée le 15 octobre 1984 par la société étrangère AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCEPTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque SCEPTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEPTRE est expirée depuis le 15 octobre 1994.

AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : QUORUM , RHAPSODY , CommView , MULTIQUEST , COSMIC , INTERSPAN , INTELLIVERSE , WORLDSOURCE , X POWER , TOUCH-A-MATIC


AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY, société de droit américain à 550 Madison Avenue, New York, New York 10022, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; et notamment appareils et installations de télécommunications et de téléphones ainsi que terminaux utilisés dans le domaine des installations téléphoniques.