PASSAGEWAY
Présentation de la marque PASSAGEWAY
Déposée le 30 mars 1993 par la société AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY société constituée selon les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSAGEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSAGEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGEWAY est expirée depuis le 30 mars 2003.
AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY société constituée selon les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174739 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 24 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314573 - Publication au BOPI 2001-01-24
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199426 - Publication au BOPI 1996-03-26
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19