Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A-I-NET
AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY

Numéro de dépôt :
93492237
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque A-I-NET

Déposée le 16 novembre 1993 par AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A-I-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY, domicilié(e) 32 Avenue of the Americas NEW YORK, NEW YORK 10013-2412 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque A-I-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-I-NET est expirée depuis le 16 novembre 2003.

AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : QUORUM , RHAPSODY , CommView , MULTIQUEST , COSMIC , INTERSPAN , INTELLIVERSE , WORLDSOURCE , X POWER , TOUCH-A-MATIC


AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY - 32 Avenue of the Americas NEW YORK, NEW YORK 10013-2412 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199426 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174739 - Publication au BOPI 1994-07-22

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Dispositifs à réseau intelligent comportant des noeuds de liaison de circuit de service, des ports de contrôle de service et des systèmes de gestion de service; programmes d'ordinateur