Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASC
Société dite: AMERICAN SUNROOF CORPORATION

Numéro de dépôt :
1090988
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASC

Déposée le 23 mars 1979 par AMERICAN SUNROOF CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: AMERICAN SUNROOF CORPORATION, domicilié(e) One Sunroof Center, SOUTHGATE, Michigan 48195, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. MAISONNIER. - France.

La marque ASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ASC est expirée depuis le 23 mars 1989.

AMERICAN SUNROOF CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : STARGAZER


Société dite: AMERICAN SUNROOF CORPORATION - One Sunroof Center, SOUTHGATE, Michigan 48195, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


J. MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.