Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASC
Numéro de dépôt :
1576408
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/1999
Présentation de la marque ASC
Déposée le 7 mars 1989 par AMERICAN SUNROOF CORPORATION-de nationalité américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC est expirée depuis le 7 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30