Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEELCRAFT
AMERICAN STANDARD INC.

Numéro de dépôt :
1096070
Date de dépôt :
07/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STEELCRAFT

Déposée le 7 mai 1979 par AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STEELCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN STANDARD INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 40 West 40th Street, NEW YORK, N.Y. 10018, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque STEELCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque STEELCRAFT est expirée depuis le 7 mai 1989.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN


AMERICAN STANDARD INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 40 West 40th Street, NEW YORK, N.Y. 10018, U.S.A. - États-Unis


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50698 - Publication au BOPI 1991-01-15

Inscription - Gage radié n°35360 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°33063 - Publication au BOPI

Constructions préfabriquées en acier et pièces détachées pour de telles constructions, portes, notamment portes en acier pour immeubles d'habitation, huisseries, et leurs différentes parties, à savoir seuils, montants, moulures, traverses hautes, bâtiments préfabriqués en acier et leurs différentes parties.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.