Déposée le 7 mai 1979 par AMERICAN STANDARD INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STEELCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMERICAN STANDARD INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 40 West 40th Street, NEW YORK, N.Y. 10018, U.S.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.
La marque STEELCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN STANDARD INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 40 West 40th Street, NEW YORK, N.Y. 10018, U.S.A. - États-Unis
AYMARD & COUTEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051
Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50698 - Publication au BOPI 1991-01-15
Inscription - Gage radié n°35360 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°33063 - Publication au BOPI
Constructions préfabriquées en acier et pièces détachées pour de telles constructions, portes, notamment portes en acier pour immeubles d'habitation, huisseries, et leurs différentes parties, à savoir seuils, montants, moulures, traverses hautes, bâtiments préfabriqués en acier et leurs différentes parties.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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