Déposée le 12 décembre 1974 par American Standard Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STEEL CRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est American Standard Inc. domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 40 West 40th Street, New York, N.Y. 10018 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque STEEL CRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
American Standard Inc. - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 40 West 40th Street, New York, N.Y. 10018 (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459
Portes, notamment portes en acier pour immeubles d'habitation, huisseries et leurs différentes parties à savoir seuils, montants, moulures, traverses hautes;bâtiments préfabriqués en acier et leurs différentes parties.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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