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Marques déposées par la société AMERICAN STANDARD INC
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"STANDARD"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"STANDARD"
AMERICAN STANDARD INC, Société constituée selon les Lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1507484
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
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Présentation de la marque "STANDARD"

Déposée le 6 janvier 1989 par la société AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "STANDARD" »

Le déposant est la société AMERICAN STANDARD INC domicilié(e) One Centennial Avenue, Piscataway - NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "STANDARD" est expirée depuis le 6 janvier 2019.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN


AMERICAN STANDARD INC, Société constituée selon les Lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Avenue, Piscataway - NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis


SGA2 - Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Renouvellement sans limitation n°2134019 - Publication au BOPI 1999-07

Demande de renouvellement le 9 janvier 2009 n°2134019 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398339 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-13

Inscription le 4 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496364 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal, tuyaux, robinetterie, quincaillerie, serrurerie, ferronerie, appareils et installations d'hygiène domestique, installations et appareils sanitaires, appareils pour bains et douches, accessoires et pièces détachées pour de tels appareils et installations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.