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Marques déposées par la société AMERICAN STANDARD INC
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SANIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANIS
AMERICAN STANDARD INC, Société régie selon les Lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1448822
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2028

Présentation de la marque SANIS

Déposée le 8 février 1988 par la société AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMERICAN STANDARD INC domicilié(e) One Centennial Avenue-Piscataway, NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANIS arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN


AMERICAN STANDARD INC, Société régie selon les Lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Avenue-Piscataway, NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2107214 - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363302 - Publication au BOPI 2008-02-07

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674154 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.