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Marques déposées par la société AMERICAN STANDARD INC
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ROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSS
AMERICAN STANDARD INC, Société organisée selon les lois de l'état du Delaware , 40 West 40th Street NEW YORK N.Y. 10 018 ETATS UNIS D'AMERIQUE.

Numéro de dépôt :
1239515
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1993

Présentation de la marque ROSS

Déposée le 29 avril 1983 par la société AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMERICAN STANDARD INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc-Roger HIRSCH - France.

La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSS est expirée depuis le 29 avril 1993.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN , LOGICMASTER


AMERICAN STANDARD INC, Société organisée selon les lois de l'état du Delaware , 40 West 40th Street NEW YORK N.Y. 10 018 ETATS UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


Marc-Roger HIRSCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 18 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57669 - Publication au BOPI 1991-11-18

Inscription - Transmission de propriété n°30885 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30885 - Publication au BOPI 1988-06-15

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;refroidisseur à chemise d'eau;réfrigérant à chemisage à eau;réfrigérant d'huile de lubrification; réfrigérant de gaz.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.