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Marques déposées par la société AMERICAN STANDARD INC
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ORSAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORSAY
AMERICAN STANDARD INC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1704942
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2021

Présentation de la marque ORSAY

Déposée le 12 novembre 1991 par la société AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMERICAN STANDARD INC domicilié(e) One Centennial Avenue, Piscataway, NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORSAY est expirée depuis le 12 novembre 2021.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN


AMERICAN STANDARD INC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Avenue, Piscataway, NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2001 n°2209241 - Publication au BOPI 2001-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482258 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et, plus particulièrement, baignoires