Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORIANE
AMERICAN STANDARD INC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93484612
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2023

Présentation de la marque ORIANE

Déposée le 22 septembre 1993 par la société AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société AMERICAN STANDARD INC domicilié(e) One Centennial Avenue, Piscataway, NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ORIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORIANE est expirée depuis le 22 septembre 2023.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN


AMERICAN STANDARD INC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Avenue, Piscataway, NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249780 - Publication au BOPI 2003-09-22

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537262 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires