Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANTA
American Standard Inc, Société relevant de l'Etat du Deleware

Numéro de dépôt :
93449558
Date de dépôt :
05/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2013

Présentation de la marque MANTA

Déposée le 5 janvier 1993 par la société American Standard Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société American Standard Inc domicilié(e) One Centennial Avenue Piscataway, New-Jersey 08855-6820,USA (dossier no 2233446) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanifrance Service Juridique C. Roux domicilié(e) 161, rue de la Belle Etoile,95920 Roissy CDG Cedex (dossier no 2233446) - 95920 - France.

La marque MANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANTA est expirée depuis le 5 janvier 2013.

American Standard Inc a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN


American Standard Inc, Société relevant de l'Etat du Deleware - One Centennial Avenue Piscataway, New-Jersey 08855-6820,USA (dossier no 2233446) - États-Unis


Sanifrance Service Juridique C. Roux - 161, rue de la Belle Etoile,95920 Roissy CDG Cedex (dossier no 2233446) - 95920 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233446 - Publication au BOPI 2002-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires