Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL STANDARD
AMERICAN STANDARD INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1643843
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2001
IDEAL STANDARD de AMERICAN STANDARD INC

Présentation de la marque IDEAL STANDARD

Déposée le 11 février 1991 par la société AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDEAL STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMERICAN STANDARD INC domicilié(e) 1114 Avenue of Americas, New York, N.Y. 10036-7701 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH - France.

La marque IDEAL STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL STANDARD est expirée depuis le 11 février 2001.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN , LOGICMASTER


AMERICAN STANDARD INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1114 Avenue of Americas, New York, N.Y. 10036-7701 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet HIRSCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 24 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310335 - Publication au BOPI 2000-10-24

Inscription le 25 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°187983 - Publication au BOPI 1995-07-25

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185435 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 18 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°178763 - Publication au BOPI 1994-11-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations et appareils sanitaires, notamment baignoires, tubs, lavabos, vasques, bidets, toilettes, water-closets, urinoirs, éviers, leurs différents éléments constitutifs