Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL STANDARD
AMERICAN STANDARD INC., Société organisée selon les lois de l'état de Delaware, 40 West 40th Street, NEW YORK, N.Y. 10018, U.S.A.

Numéro de dépôt :
1167543
Date de dépôt :
10/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque IDEAL STANDARD

Déposée le 10 avril 1981 par la société AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDEAL STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMERICAN STANDARD INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque IDEAL STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque IDEAL STANDARD est expirée depuis le 10 avril 1991.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN


AMERICAN STANDARD INC., Société organisée selon les lois de l'état de Delaware, 40 West 40th Street, NEW YORK, N.Y. 10018, U.S.A. - États-Unis


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Inscription le 22 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174776 - Publication au BOPI 1994-07-22

Inscription le 28 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51044 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription - Gage constitué n°33063 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations et appareils sanitaires, notamment baignoires, tubes, lavabos, vasques, bidets, toilettes, water-closets, urinoirs, éviers, leurs différentes parties et accessoires.