AMERICAN STANDARD INC, Société constituée selon les Lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1520224
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2019
Présentation de la marque IDEAL
Déposée le 21 mars 1989 par la société AMERICAN STANDARD INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IDEAL »
Le déposant est la société AMERICAN STANDARD INC domicilié(e) One Centennial Avenue, Piscataway - NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN STANDARD INC, Société constituée selon les Lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Avenue, Piscataway - NEW JERSEY 08855-6820 - États-Unis
SGA2 - Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Renouvellement sans limitation n°2146737 - Publication au BOPI 1999-36
Inscription le 29 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282240 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14
Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2146737 - Publication au BOPI 2009-03-09
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400911 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-09
Outils à main, meules et spécialement outillage relatif au chauffage. Appareils de chauffage et de cuisson électriques, chauffe-eau et chauffe-bains électriques, appareils de chauffage central, calorifères de toutes sortes, réchauffeurs d'eau ou de liquides, chauffe-bains de toutes sortes, tous articles de chauffage et de cuisson spécialement tous appareils de chauffage à eau chaude et à vapeur ainsi que tous accessoires destinés à l'installation de ces appareils tels que régulateurs, robinets, purgeurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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