Déposée le 7 mai 1980 par AMERICAN STANDARD INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: AMERICAN STANDARD INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 40 W. 40 Street, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque CW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: AMERICAN STANDARD INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 40 W. 40 Street, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048
Inscription le 22 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174776 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 15 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65066 - Publication au BOPI 1992-07-15
Inscription - Gage constitué n°33063 - Publication au BOPI
Equipement pour véhicules ferroviaires, notamment dispositifs de traction, dispositifs d'accouplement de wagons et amortisseurs de choc, freins, matériel de roulement, tuyauterie, portes de wagons frigorifiques et leurs parties, attelages commandés et leurs parties.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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