Déposée le 26 octobre 1976 par AMERICAN STANDARD INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AMSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMERICAN STANDARD INC., domicilié(e) société américaine organisée conformément aux lois de l'état de Delaware, 40 West 40th Street, NEW YORK N.Y. 10018 (U.S.A.) - États-Unis.
La marque AMSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN STANDARD INC. - société américaine organisée conformément aux lois de l'état de Delaware, 40 West 40th Street, NEW YORK N.Y. 10018 (U.S.A.) - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004
Tuyauteries, tuyaux d'évacuation, arrivées d'eau en métal ou en matière plastique.Installations et équipements de plomberie et sanitaires, appareils sanitaires notamment en céramique, fonte, matière plastique ou métal en feuille tels que combinés toilettes, lavabos, bidets, baignoires, douches, cabines et bacs pour la douche, urinoirs, water closets, cuvettes, reservoirs et mécanismes de chasse d'eau, sièges et couvre-sièges et tous accessoires pour la salle de bain, articles de robinetterie, robinets, têtes de douche.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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