Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A AMERICAN STANDARD
AMERICAN STANDARD INC.

Numéro de dépôt :
93495439
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque A AMERICAN STANDARD

Déposée le 7 décembre 1993 par AMERICAN STANDARD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A AMERICAN STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est AMERICAN STANDARD INC., domicilié(e) 1114 Avenue of the Americas, New York, NEW YORK 10036-7776 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque A AMERICAN STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AMERICAN STANDARD est expirée depuis le 7 décembre 2003.

AMERICAN STANDARD INC a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , PERMA DOOR , IDEAL , ISEL , AMSTAN


AMERICAN STANDARD INC. - 1114 Avenue of the Americas, New York, NEW YORK 10036-7776 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 24 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310335 - Publication au BOPI 2000-10-24

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185435 - Publication au BOPI 1995-05-22

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Appareils de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air et de réfrigération