Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANE COLD GENERATOR
American Standard Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1360318
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016

Présentation de la marque TRANE COLD GENERATOR

Déposée le 24 juin 1986 par la société American Standard Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANE COLD GENERATOR »

Le déposant est la société American Standard Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1 Centennial Avenue, Piscataway NEW JERSEY 08855-6820,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2315848) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2315848) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANE COLD GENERATOR est expirée depuis le 24 juin 2016.

American Standard Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : "STANDARD" , WABCO , WEATHERTRON


American Standard Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1 Centennial Avenue, Piscataway NEW JERSEY 08855-6820,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2315848) - États-Unis


SGM2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2315848) - 64075 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Renouvellement sans limitation n°2069619 - Publication au BOPI 1996-27

Inscription - Gage constitué n°33063 - Publication au BOPI

Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°174804 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 22 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174776 - Publication au BOPI 1994-07-22

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315848 - Publication au BOPI 2006-05-30

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination n°498708 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Machines et appareils de réfrigération et leurs organes, et notamment compresseurs, condensateurs, évaporateurs, et ensembles de contrôle de ces machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.