American Standard Inc. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1314444
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2015
Présentation de la marque "STANDARD"
Déposée le 28 juin 1985 par la société American Standard Inc. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "STANDARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société American Standard Inc. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1 Centennial Avenue NJ 08855 PISCATAWAY,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2291888) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2291888) - 64075 - France.
La marque "STANDARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "STANDARD" est expirée depuis le 28 juin 2015.
American Standard Inc. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : WABCO , WEATHERTRON , TRANE COLD GENERATOR
American Standard Inc. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware - 1 Centennial Avenue NJ 08855 PISCATAWAY,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2291888) - États-Unis
SGM2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2291888) - 64075 - France
Renouvellement sans limitation n°2049087 - Publication au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291888 - Publication au BOPI 2005-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48
Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 11 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187468 - Publication au BOPI 1995-07-11
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29
Baignoires, lavabos, éviers, vidoirs, bacs à laver, bidets, urinoirs, tables à coiffer, appareils à douches, receveurs de douches, siphons, fontaines à boire, water-closets, cuvettes de WC, réservoirs de chasse pour WC, machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, sièges de WC, simples et doubles, tabourets et chaises, accessoires de salles de bains, robinetterie de baignoires, robinetterie de douches, robinetterie de lavabos, robinetterie de vidoirs, robinetterie d'éviers, robinetterie de fontaines à boire, robinetterie de bacs à laver, robinetterie de bidets, robinetterie d'urinoirs, robinetterie de chasses de WC, ferblanterie, articles pour cuisine, appareils pour bains, filtres, extincteurs, calorifères, appareils de ventilation, ascenseurs, monte-charges, ébénisterie, meubles, encadrements, machines et appareils divers et leurs organes, chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal, tuyaux, mastics pour joints.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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