TOP-FLITE
Présentation de la marque TOP-FLITE
Déposée le 6 juin 1988 par la société American Sports Licensing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP-FLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP-FLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOP-FLITE arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.
American Sports Licensing a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368849 - Publication au BOPI 2008-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176740 - Publication au BOPI 1994-10-03
Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392215 - Publication au BOPI 2004-05-10
Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176741 - Publication au BOPI 1994-10-03
Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176742 - Publication au BOPI 1994-10-03
Renouvellement sans limitation n°2117623 - Publication au BOPI 1998-29
Inscription le 26 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585050 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26
Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°706510 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683248 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-04