Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGILITY PLANNING SOLUTIONS
AMERICAN SOFTWARE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
97667050
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque LOGILITY PLANNING SOLUTIONS

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) AMERICAN SOFTWARE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGILITY PLANNING SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMERICAN SOFTWARE FRANCE domicilié(e) 54 avenue Victor Hugo, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 965 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal ROUX RICHARDS BUTLER, (Avocats à la Cour) - France.

La marque LOGILITY PLANNING SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGILITY PLANNING SOLUTIONS est expirée depuis le 3 mars 2007.

AMERICAN SOFTWARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIPRISE , SUPPLY CHAIN MANAGEMENT , LOGILITY , SUPPLY CHAIN PLANNING


AMERICAN SOFTWARE FRANCE (SA) - 54 avenue Victor Hugo, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 384965455


Monsieur Pascal ROUX RICHARDS BUTLER, (Avocats à la Cour) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour les reliures, photographies, papeterie ou adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Communication par terminaux d'ordinateurs; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par); ordinateur (communication par terminaux d'-); transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Bandes vidéos (production des films sur-); colloques (organisation et conduite de-); correspondance (enseignement par-); cours par correspondance; formation pratique démonstration; organisation et conduite des conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; publication de livres; séminaires (organisation et conduite de -). Approvisionnement; bandes vidéo (enregistrement filmage sur -); centre serveur des bases de données (location de temps d'accès à un); consultation en matière d'ordinateur; élaboration conception de logiciels; location d'ordinateurs; location de logiciels informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; logiciels (mises à jour de -); logiciels informatique (location de -); ordinateur (consultation en matière d'-); ordinateur (location d'-); ordinateur (programmation pour); programmation pour ordinateurs; propriété intellectuelle (concession de licences de); propriété intellectuelle (conseillé en)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.