Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASC
AMERICAN SHIZUKI CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1404756
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2027

Présentation de la marque ASC

Déposée le 22 avril 1987 par la société AMERICAN SHIZUKI CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMERICAN SHIZUKI CORPORATION domicilié(e) 301 West “ O ” Street, 69153 OGALLALA, Nebraska - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASC arrivera à expiration en date du 22 avril 2027.

AMERICAN SHIZUKI CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SHIZUKI ,


AMERICAN SHIZUKI CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 301 West “ O ” Street, 69153 OGALLALA, Nebraska - États-Unis


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337921 - Publication au BOPI 2007-03-29

Inscription le 20 février 1997 - Changement d'adresse n°233033 - Publication au BOPI 1997-02-20

Renouvellement sans limitation n°2085220 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632140 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Composants de circuits électriques, en particulier condensateurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.