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Marques déposées par American Seating Company
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EVO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVO
American Seating Company

Numéro de dépôt :
92431113
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque EVO

Déposée le 19 août 1992 par American Seating Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est American Seating Company, domicilié(e) 901 Broadway - N.W. - Grand Rapids, MICHIGAN 49504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (Sarl) - France.

La marque EVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVO est expirée depuis le 19 août 2002.

American Seating Company a également déposé les autres marques suivantes : ACCUROLL , AMERICAN SEATING


American Seating Company - 901 Broadway - N.W. - Grand Rapids, MICHIGAN 49504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CAPRI (Sarl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Meubles; sièges