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Marques déposées par AMERICAN SEATING COMPANY
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AMERICAN SEATING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN SEATING
AMERICAN SEATING COMPANY

Numéro de dépôt :
1036314
Date de dépôt :
06/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AMERICAN SEATING

Déposée le 6 décembre 1976 par AMERICAN SEATING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMERICAN SEATING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN SEATING COMPANY domicilié(e) (société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware) 901 Broadway Ave. N.W. Grand Rapids, Etat de Michigan 49502 ETATS UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

La marque AMERICAN SEATING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AMERICAN SEATING est expirée depuis le 6 décembre 1986.

AMERICAN SEATING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ACCUROLL , EVO


AMERICAN SEATING COMPANY - (société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware) 901 Broadway Ave. N.W. Grand Rapids, Etat de Michigan 49502 ETATS UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Mobilier, notamment pour salons, dortoirs, salles de réunions, bureaux;chaises, notamment droites, rembourrées, pliantes, de repos et à empiler;sièges et ensembles de sièges, notamment pour stades et salles de spectacles;mobilier de salon, y compris chaises, canapés, banquettes, tables et divans.