Déposée le 29 mai 1995 par la société AMERICAN'S SWEETS (sté à responsabilité limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMERICAN'S SWEETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la société AMERICAN'S SWEETS (sté à responsabilité limitée domicilié(e) 1 Bis, Rue D'ALSACE, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 803 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARETHEU Marie Thérèse - France.
La marque AMERICAN'S SWEETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN'S SWEETS est expirée depuis le 29 mai 2005.
AMERICAN'S SWEETS (sté à responsabilité limitée) - 1 Bis, Rue D'ALSACE, 49100 ANGERS - France - SIREN 400803797
Mme MARETHEU Marie Thérèse - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Confiserie Importation de confiserie, glaces à emporter
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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