Déposée le 10 mars 1995 par la société AMERICAN PRODUCTS BAKERY (EURL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAILYCHEESECAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la société AMERICAN PRODUCTS BAKERY (EURL domicilié(e) Z.A DE BEL AIR - BP 8, 25 rue Léonard de Vinci, 77241 CESSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 677 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMERICAN PRODUCTS BAKERY - France.
La marque DAILYCHEESECAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN PRODUCTS BAKERY (EURL) - Z.A DE BEL AIR - BP 8, 25 rue Léonard de Vinci, 77241 CESSON CEDEX - France - SIREN 398677377
AMERICAN PRODUCTS BAKERY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir
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