Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le petit pain rond américain dont on n'a pas fini de faire le tour...
AMERICAN PRODUCT BAKERY (EURL)

Numéro de dépôt :
95561543
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque Le petit pain rond américain dont on n'a pas fini de faire le tour...

Déposée le 3 mars 1995 par la société AMERICAN PRODUCT BAKERY (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le petit pain rond américain dont on n'a pas fini de faire le tour... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société AMERICAN PRODUCT BAKERY (EURL domicilié(e) Z.A DE BEL AIR - BP 8 - 25 rue Léonard de Vinci, 77241 CESSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 677 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMERICAN PRODUCT BAKERY - France.

La marque Le petit pain rond américain dont on n'a pas fini de faire le tour... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit pain rond américain dont on n'a pas fini de faire le tour... est expirée depuis le 3 mars 2005.


AMERICAN PRODUCT BAKERY (EURL) - Z.A DE BEL AIR - BP 8 - 25 rue Léonard de Vinci, 77241 CESSON CEDEX - France - SIREN 398677377


AMERICAN PRODUCT BAKERY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie