AMERICAN PRODUCT BAKERY A.P.B. (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
98715808
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2008
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 février 1998 par la société AMERICAN PRODUCT BAKERY A.P.B. (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la société AMERICAN PRODUCT BAKERY A.P.B. (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée domicilié(e) Zac du Rond Point de Bel Air, 25 rue Léonard de Vinci, 77240 CESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 677 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715808.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2008.
AMERICAN PRODUCT BAKERY A.P.B. (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) - Zac du Rond Point de Bel Air, 25 rue Léonard de Vinci, 77240 CESSON - France - SIREN 398677377
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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