AMERICAN ORTHODONTICS
Présentation de la marque AMERICAN ORTHODONTICS
Déposée le 6 avril 1989 par la société American Orthodontics Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN ORTHODONTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMERICAN ORTHODONTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMERICAN ORTHODONTICS arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.
American Orthodontics Corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2139387 - Publication au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation n°2139387 - Publication au BOPI 1999-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402139 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706218 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12