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Marques déposées par AMERICAN MOTOS
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AMERICAN MOTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN MOTOS
AMERICAN MOTOS

Numéro de dépôt :
92432093
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque AMERICAN MOTOS

Déposée le 21 août 1992 par AMERICAN MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AMERICAN MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est AMERICAN MOTOS, domicilié(e) 101 route d'Agde, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre RIVIERE-SACAZE AVOCAT A LA COUR - France.

La marque AMERICAN MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN MOTOS est expirée depuis le 21 août 2002.


AMERICAN MOTOS - 101 route d'Agde, 31500 TOULOUSE - France


Pierre RIVIERE-SACAZE AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Motos, vêtements de cuir

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.