Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A AMERICAN MEDICAL SYSTEMS
American Medical Systems, Inc. Société de Droit Américain

Numéro de dépôt :
94539716
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014

Présentation de la marque A AMERICAN MEDICAL SYSTEMS

Déposée le 11 octobre 1994 par la société étrangère American Medical Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A AMERICAN MEDICAL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère American Medical Systems domicilié(e) 10700 Bren Road West Minnetonka,ETATS UNIS (dossier no 2268717) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2268717) - 75008 - France.

La marque A AMERICAN MEDICAL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A AMERICAN MEDICAL SYSTEMS est expirée depuis le 11 octobre 2014.

American Medical Systems a également déposé les autres marques suivantes : NATROLIN , DYNAFLEX , AMS SECURO-T , COAGULOOP


American Medical Systems, Inc. Société de Droit Américain - 10700 Bren Road West Minnetonka,ETATS UNIS (dossier no 2268717) - États-Unis


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2268717) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2004 n°2268717 - Publication au BOPI 2004-07-07

Inscription le 28 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276616 - Publication au BOPI 1999-04-28

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404710 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 28 avril 1999 - Changement de dénomination n°276617 - Publication au BOPI 1999-04-28

Inscription le 7 août 2001 - Changement d'adresse n°328098 - Publication au BOPI 2001-08-07

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture