ACAPS
Présentation de la marque ACAPS
Déposée le 19 avril 1991 par la société American Management Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACAPS est expirée depuis le 19 avril 2011.
American Management Systems a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2001 n°2196524 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 18 mai 1998 - Changement d'adresse n°254509 - Publication au BOPI 1998-05-18