PLAN INDEMNITES BLESSURES
Présentation de la marque PLAN INDEMNITES BLESSURES
Déposée le 19 décembre 2007 par la société AMERICAN LIFE INSURANCE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN INDEMNITES BLESSURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAN INDEMNITES BLESSURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN INDEMNITES BLESSURES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.
AMERICAN LIFE INSURANCE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2017 n°2662365 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-20