NOVEX
Présentation de la marque NOVEX
Déposée le 5 octobre 1988 par la société étrangère AMERICAN HOSPITAL SUPPLY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEX est expirée depuis le 5 octobre 1998.
AMERICAN HOSPITAL SUPPLY CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 30 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°230634 - Publication au BOPI 1996-12-30
Inscription le 8 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51315 - Publication au BOPI 1991-02-08
Inscription le 8 février 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°51314 - Publication au BOPI 1991-02-08
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48595 - Publication au BOPI 1990-10-15