Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère AMERICAN HOSPITAL SUPPLY CORPORATION
/
CONTROL-FLATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROL-FLATE
AMERICAN HOSPITAL SUPPLY CORPORATION, société de droit américain

Numéro de dépôt :
1569246
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1998

Présentation de la marque CONTROL-FLATE

Déposée le 5 octobre 1988 par la société étrangère AMERICAN HOSPITAL SUPPLY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTROL-FLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AMERICAN HOSPITAL SUPPLY CORPORATION domicilié(e) One American Plaza, Evanston, Illinois 60201 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CONTROL-FLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROL-FLATE est expirée depuis le 5 octobre 1998.

AMERICAN HOSPITAL SUPPLY CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AMIN AID , DADE , FRE AMINE , STYLEX , CARDIOZYME , ISOZYME ID , REVERSE CYTE , AHS , CAPILETS , IMMU-TRACE


AMERICAN HOSPITAL SUPPLY CORPORATION, société de droit américain - One American Plaza, Evanston, Illinois 60201 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 8 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51315 - Publication au BOPI 1991-02-08

Inscription le 8 février 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°51314 - Publication au BOPI 1991-02-08

Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48595 - Publication au BOPI 1990-10-15

Cathéter de Foley avec seringue préremplie