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Marques déposées par AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION
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SMA CONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMA CONFORT
AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION, (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1668482
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2011

Présentation de la marque SMA CONFORT

Déposée le 30 mai 1991 par AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMA CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION, (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) Five Giralda Farms, Madison, New Jersey, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2196713) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2196713) - France.

La marque SMA CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMA CONFORT est expirée depuis le 30 mai 2011.

AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PARITOL , COLPRONE , EQUANIL , OVET , MINEDIL , SPECIAL LINGERY , TRAITEMENT DE JEUNESSE DE LA LAINE , WYTENSIN , DUPLI MATIC , THREE IN ONE 3 IN 1


AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION, (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - Five Giralda Farms, Madison, New Jersey, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2196713) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2196713) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 19 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359643 - Publication au BOPI 2002-11-19

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2196713 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 28 juin 2010 - Changement de dénomination n°526568 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides. Lait et produits laitiers

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.