AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION, (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 685 Third Avenue, New York, N.Y. 10017, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1237040
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993
Présentation de la marque NOVETTE
Déposée le 27 mai 1983 par AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION, (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 685 Third Avenue, New York, N.Y. 10017, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.
La marque NOVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN HOME PRODUCTS CORPORATION, (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 685 Third Avenue, New York, N.Y. 10017, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet Z. WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVETTE"
