American Home Products Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3120023
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011
Présentation de la marque MODILAC HA
Déposée le 7 septembre 2001 par la société American Home Products Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODILAC HA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la société American Home Products Corporation domicilié(e) Five Giralda Farms, Madison, New Jersey 07940, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque MODILAC HA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
American Home Products Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - Five Giralda Farms, Madison, New Jersey 07940, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Inscription le 19 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359643 - Publication au BOPI 2002-11-19
Inscription le 16 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399534 - Publication au BOPI 2004-09-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Formules et compléments nutritionnels à usage médical ; formules et compléments nutritionnels pour enfants à usage médical et malades ; aliments spécialement préparés pour enfants à usage médical et malades. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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