American Home Products Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3138514
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
Présentation de la marque MODILAC EH
Déposée le 21 décembre 2001 par la société American Home Products Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODILAC EH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la société American Home Products Corporation domicilié(e) Five Giralda Farms, Madison, New Jersey 07940 ETAS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque MODILAC EH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
American Home Products Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - Five Giralda Farms, Madison, New Jersey 07940 ETAS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 19 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359643 - Publication au BOPI 2002-11-19
Inscription le 16 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399534 - Publication au BOPI 2004-09-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Formules et compléments nutritionnels à usage médical ; formules et compléments nutritionnels pour enfants et aliments spécialement préparés pour enfants à usage médical ; formules et compléments nutritionnels pour malades et aliments spécialement préparés pour malades. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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