Société dite: AMERICAN HERITAGE PUBLISHING CO., INC.
Numéro de dépôt :
1106721
Date de dépôt :
14/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AMERICAN HERITAGE ARCHIVES
Déposée le 14 septembre 1979 par AMERICAN HERITAGE PUBLISHING CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AMERICAN HERITAGE ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: AMERICAN HERITAGE PUBLISHING CO., INC. domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), ayant son siège social: 10 Rockefeller Plaza, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque AMERICAN HERITAGE ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: AMERICAN HERITAGE PUBLISHING CO., INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), ayant son siège social: 10 Rockefeller Plaza, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, d'enregistrement et de reproduction du son et notamment bandes magnétiques et disques phonographiques, papier et carton et articles en ces matières, imprimés, journaux, périodiques, livres, photographies, films cinématographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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